La Sécurité sociale française vous offre une prise en charge efficace et automatique de vos soins en France. Mais qu’en est-il lorsque vous passez la frontière ? Selon le but de votre déplacement et votre destination, la Sécurité sociale à l’étranger peut prendre en charge une partie de vos soins… ou pas du tout !
La Sécurité sociale et les vacances
Sécurité sociale pour des vacances dans l’Union Européenne
Si vous décidez de partir vous reposer sur une plage grecque, de passer quelques jours à découvrir Barcelone ou toute autre vacances dans un pays de l’Union Européenne, de l’Espace Économique Européen ou en Suisse, les accords européens peuvent vous couvrir en cas de maladie ou d’accident. Avant de partir, il faudra vous procurer la carte européenne d’assurance maladie (CEAM), que vous pouvez commander gratuitement en ligne. La procédure prend une quinzaine de jours, pensez donc à prévoir cette démarche un peu avant votre départ.
Cette carte permet à chaque citoyen européen de bénéficier d’une prise en charge des frais médicaux sur place, selon le système de sécurité sociale local. Cela signifie qu’en cas soins, la prise en charge sera la même que celle d’un citoyen du pays. Cela n’est donc pas forcément synonyme de prise en charge directe ou totale. Il est possible, selon le type de soin et la législation en vigueur, que vous deviez payer une partie des frais, voire même la totalité. Dans ce dernier cas, il vous faudra faire ensuite la demande de remboursement auprès de la Sécurité sociale locale ou française à votre retour. Il faudra alors conserver tous les documents médicaux en votre possession (feuilles de soins, factures) et les accompagner du formulaire S3125 « Soins reçus à l’étranger ».
Même si la CEAM peut être bien utile, elle ne vous couvrira pas de manière optimale en cas de soins au sein de L’UE. En effet, elle ne rembourse que sur la base du tarif de la Sécurité sociale, ce qui peut être insuffisant dans les pays où les frais médicaux sont plus onéreux qu’en France. Ce sera donc à vous de payer la somme restante, qui peut être très élevée dans certains pays. De plus, la CEAM vous imposera souvent de devoir accomplir des démarches longues et fastidieuses pour obtenir vos remboursements, une activité qui ne sera certainement pas votre préférée à votre retour de vacances !
Dans tous les cas, la Carte Européenne d’Assurance Maladie ne prendra pas en charge vos frais de rapatriement, en cas de souci de santé grave nécessitant votre retour immédiat en France. Pour partir en vacances en Europe l’esprit tranquille, nous vous conseillons la souscription d’une assurance voyage. En plus de prendre en charge vos frais médicaux à 100% des frais réels dès le premier euro dépensé, un contrat d’assurance voyage prendra en charge des garanties d’assistance bien utile en voyage, comme le rapatriement.
Sécurité sociale pour des vacances dans le reste du monde
Si vous voyagez dans un pays en dehors de la zone européenne, la Sécurité sociale peut décider de prendre en charge certains de vos frais médicaux, mais il ne s’agit pas d’une obligation.
Sur le site Ameli.fr, il est clairement indiqué :
« Au vu des justificatifs, le médecin conseil du service médical de votre caisse d’assurance maladie appréciera si vous étiez ou non dans une situation d’urgence et, selon le cas, accordera ou non le remboursement de vos soins. À noter : il s’agit d’une possibilité, pas d’une obligation.
En cas d’accord, les soins sont remboursés sur la base et dans la limite des tarifs forfaitaires français en vigueur (et non pas sur la base de vos dépenses réelles).
En cas de refus : aucune contestation n’est possible. »
Vous l’aurez compris, mieux vaut partir l’esprit tranquille et souscrire une assurance voyage, qui prendra en charge vos frais médicaux à 100% des frais réels, ainsi que d’autres garanties comme le rapatriement ou la responsabilité civile.
Découvrez notre contrat Globe Traveller, qui vous assure pour vos voyages dans le monde entier à 100% des frais réels.
La Sécurité sociale et les études
Sécurité sociale pour des études Erasmus
Si vous partez découvrir un autre pays européen le temps d’un semestre ou d’une année d’étude dans le cadre du programme Erasmus, il est important d’être bien assuré en cas de souci de santé lors de votre séjour.
Comme pour tout autre séjour dans l’Union Européenne, vous pouvez vous procurer la Carte Européenne d’Assurance Maladie avant votre départ, qui vous permettra de bénéficier d’une couverture au même titre qu’un local. En cas de frais médicaux, vous pouvez être pris en charge directement ou bien faire l’avance des frais, selon la législation en vigueur dans le pays. A vous ensuite de faire parvenir vos documents médicaux et formulaire pour obtenir un remboursement.
En plus de procédures longues et compliquées pour obtenir un remboursement, la Carte Européenne d’Assurance Maladie ne prendra pas en charge les garanties rapatriement ou responsabilité civile, pourtant importante en cas de gros pépin à l’étranger.
La solution bien appréhender vos études Erasmus est de souscrire une assurance santé pour étudiant, qui couvrira vos frais de santé dès le premier euro dépensé et propose une procédure de demande de remboursement simplifiée.
Sécurité sociale pour des études en dehors de l’Europe
Vous partez découvrir la vie dans un campus aux Etats-Unis, ou encore en Australie ? La Sécurité sociale française ne vous couvrira pas si vous partez étudier en dehors de l’Union Européenne, il est donc indispensable de souscrire une assurance santé privée qui prendra en charge vos soins en cas de maladie ou d’accident sur place.
Notre contrat Globe Partner a été tout spécialement conçu pour les étudiants, avec un rapport qualité/prix imbattable et des garanties adaptées à vos besoins. En plus de la prise en charge de vos frais médicaux et d’hospitalisation ainsi que l’assistance Rapatriement et la Responsabilité civile, Globe Partner propose des garanties dédiées aux étudiants, comme la prise en charge en cas de casse d’objets confiés lors de stage, ou encore l’option interruption d’études.
Sécurité sociale pour des études au Québec
Si vous partez étudier dans la Belle Province, vous pouvez peut-être bénéficier du protocole d’entente franco-québécois entre la Sécurité sociale française et la RAMQ (Régime d’Assurance Maladie du Québec) et ainsi être assuré au même titre qu’un québécois.
Pour savoir si vous pouvez bénéficier de cette entente, consultez ce lien.
La Sécurité sociale et l’expatriation
Sécurité sociale et CFE
En dehors de la France, la Sécurité sociale est représentée par la Caisse des Français de l’Etranger (CFE). Cet organisme vous permet de conserver vos droits en France tout en bénéficiant d’une couverture à l’international calquée sur celle de la Sécurité sociale. Bien qu’intéressant, ce système n’est pas suffisant car il se base sur les tarifs de convention et les taux de remboursement du système français, qui sont loin d’être suffisants dans des pays où le coût de la médecine est élevé. De plus, la CFE ne vous couvrira pas pour les garanties de Rapatriement, Responsabilité Civile ou encore la Prévoyance. Si vous souhaitez adhérer à la CFE, il convient donc de souscrire une assurance expatriation qui interviendra en complément de cet organisme.
Plus d’informations sur la CFE.
Assurance expatriation au premier euro
Si le système d’une assurance expatriation en complément de la CFE vous semble trop compliqué, il est possible de se passer de cet organisme et de souscrire directement une assurance expatriation au premier euro. Ce genre de contrat d’assurance vous couvrira dès le premier euro dépensé, selon un barème de remboursement préalablement choisi.
La Sécurité sociale et la retraite
Qui n’a pas rêvé de passer sa retraite au soleil ? Si vous prévoyez de vivre dans un autre pays une fois votre vie active terminée, il faudra faire quelques démarches afin d’être bien couvert en matière de santé.
Sécurité sociale pour une retraite dans l’Union Européenne
Si vous partez couler des jours heureux au Portugal ou dans un autre pays de l’Union européenne, vous pourrez continuer à bénéficier de vos droits à l’assurance maladie. Pour ce faire, il faudra suivre la procédure mise en place par votre nouveau pays d’accueil.
Sécurité sociale pour une retraite en dehors de l’Union Européenne
Dans le cas où vous prévoyez de passer votre retraite au-delà des frontières européennes, il faudra prévoir en amont l’organisation de votre assurance maladie sur place.
De nombreux pays (Algérie, Maroc ou Canada, entre autres) ont établi une Convention bilatérale de Sécurité sociale avec la France, vous donnant accès à une couverture locale.
Pour les autres destinations, il vous faudra nécessairement trouver une autre solution d’assurance, en vous affiliant à la Caisse des Français de l’Etranger (CFE) et en souscrivant une assurance expatriation en complément.
Plus d’informations sur la couverture sociale pour une retraite à l’étranger.
Quitter la France nécessite de vous pencher sur la question de la prise en charge de vos frais de santé, car la Sécurité sociale française ne sera pas toujours efficace au-delà de nos frontières !
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