Nous assurons tout le monde,
partout dans le monde !

 

Départ à l'étranger et sécurité sociale : êtes-vous bien couvert ?

 

Sécurité sociale à l'étrangerUn départ à l'étranger peut avoir des effets sur l'affiliation au régime de sécurité sociale français. Dans le cadre d'un détachement et surtout d'une expatriation, mais aussi dans d'autres cas particuliers : comme lors de vacances prolongées ou d'études à l'étranger. Tout est une question de statut et de durée de séjour.

Détachement : maintien des droits de sécurité sociale

Si vous êtes détaché à l'étranger par votre entreprise, vous continuez à bénéficier du régime français de sécurité sociale. Mais selon votre pays de destination et surtout la durée de votre séjour à l'étranger, votre situation peut évoluer, et vous pouvez perdre le maintien de vos droits.

Vous êtes détaché :

  • Dans un pays de l'Espace économique européen (+Suisse) : vous conservez vos droits pendant une période pouvant aller jusqu'à un an (un renouvellement d'une année supplémentaire est possible sous certaines conditions).
  • Dans un pays ayant conclu un accord de sécurité sociale avec la France (plus d'une trentaine) : selon ces accords, la durée du détachement peut aller jusqu'à 3 ans. Il existe la possibilité de renouveler une fois pour trois ans supplémentaires et porter la durée du détachement à 6 ans.
  • Dans un autre pays : la durée du détachement prévue par la législation française est de 3 ans, renouvelable une fois (soit 6 ans au total). Au-delà de la période de 6 ans, votre statut change et vous relevez du régime d'assurance volontaire des travailleurs salariés expatriés.

Pour plus d'informations ainsi que pour connaître les démarches à suivre et certains cas particuliers, vous pouvez visiter les pages ci-dessous :

 

Expatriation : cotiser à la CFE pour maintenir ses droits

Contrairement au détachement, le statut d'expatrié ne permet pas de cotiser directement aux caisses d'assurances maladie et vieillesse en France. En effet, le salarié est lié à l'entreprise d'accueil par un contrat local, et son contrat de travail initial est suspendu pendant la durée de la mission à l'étranger. Il « perd » donc ses droits d'affiliation au régime social français.

Pour bénéficier d'une couverture identique (ex : maladie, invalidité, accident du travail, vieillesse), un expatrié doit souscrire une assurance volontaire à la Caisse des Français de l'Étranger. Cet organisme lui permet de préserver la continuité de ses droits avec le régime obligatoire français de Sécurité sociale. Cependant, à l'instar du système français, l'adhésion à la CFE ne couvre qu'une partie des besoins de couverture de l'expatrié, notamment en ce qui concerne l'assurance maladie et vieillesse.

Formule CFE + complémentaire : couverture optimale

La plupart des expatriés sont couverts par une assurance santé expatrié complémentaire, soit à titre individuel, soit via un contrat d'assurance groupe signé par leur entreprise.

Parmi les avantages de l'assurance complémentaire : une meilleure couverture des frais de santé et des accidents du travail (décès, indemnités journalières, rentes d’invalidité), une assistance rapatriement, la possibilité de cotiser à une part de retraite complémentaire, etc.

 

Missions professionnelles et courts séjours à l'étranger

Le régime de protection sociale des professionnels qui partent à l'étranger pour une courte période n'est pas affecté (car pas de changement de statut du salarié, résidence fiscale en France) .

 

Études à l'étranger

Si vous partez à l'étranger pour faire des études, votre protection sociale varie en fonction de votre pays de destination et de votre âge :

Avant de partir, renseignez-vous sur le coût des soins médicaux dans votre pays d'accueil. Dans certains cas, la prise en charge de la Sécurité sociale française ne sera pas suffisante pour couvrir les frais médicaux (par exemple aux États-Unis, au Canada, en Suisse, au Japon, etc.).

Il faut aussi tenir en compte que les garanties d'assistance, comme le rapatriement sanitaire, ne sont pas pris en charge. Il est donc conseillé de prendre une assurance voyage pour étudiant auprès d'un assureur spécialisé.

 

Et lors de vacances prolongées à l'étranger ?

Vous partez pour un voyage de long cours (ex : plus de 3 mois) et décidez de mettre votre vie professionnelle ou vos études entre parenthèses ? Sous certaines conditions et selon votre dernier statut (étudiant, travailleur) vous pouvez bénéficier du remboursement des soins occasionnés à l'étranger... Mais attention ! Ils s'effectuent au tarif de la sécurité sociale française, souvent insuffisants. Une assurance voyage s'avère donc indispensable si l'on veut partir en toute sérénité.

Détachement, expatriation, mission professionnelle, stage et formation à l'étranger ou voyage au long cours : autant de contextes qui ont un impact direct sur le maintien de vos droits à la Sécurité sociale. Plus particulièrement pour les expatriés, qui doivent souscrire à la CFE et/ou opter pour une assurance expatriation (au 1er euro ou en complément à la CFE) afin de bénéficier d'une couverture sociale complète.

 

Trouvez l'assurance voyage adaptée à vos besoins